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1. INFORMATIONS SUR L' ÉDITEUR
Le présent site est la propriété de Jardin-Concept.
Jardin-Concept est une entreprise qui évolue dans la création de jardin et l’aménagement de l’espace extérieur.
Adresse : 315 Chemin de Riounet, 82170 FABAS, France
Téléphone : 0663570309
E-mail : bonjour@paysagiste-jardin-concept.fr
Directeur de publication : Loic REGHENAZ
Siren : 842718298
Siret : 84271829800016
Numéro de TVA Intracom : FR62842718298
2. INFORMATIONS SUR L'HÉBERGEUR
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
3. CONCEPTION DU SITE
Copywriter : Jemedisais
Webdesigner & Développeur : Angry Pixel
4. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure générale ainsi que les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Jardin-Concept et de tiers ayant autorisé l’entreprise à les utiliser. Toute représentation, reproduction, utilisation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite du Directeur de publication. Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web Jardin-Concept qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Jardin-Concept est producteur. De même, toute utilisation du contenu du site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard du/des contrevenant(s). Tout litige en relation avec l’utilisation du site Jardin-Concept est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Toulouse.
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